L’an deux mil deux le 4 octobre à 20 h.30, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. NERAUD Frédéric, Maire.

Étaient présents : M. NERAUD, Maire ; MM. CHARVILLAT, COTTON, Mme LEROY, M. TROJANI, Mme GUILLAUME, M. DOUCHET, Maires-adjoints ; MM. DOUCET, DELPORTE, DELION, Mme HOUDEVILLE, Mlle CHER, M. DESJEUNES, Mme PHILIBERT, M. CAMBIER, Mme MARTINS, M. VIAUD, Mme COCQUELET, MM. DE SEQUEIRA et FRISCH Conseillers municipaux.

Etaient représentés :

MME CHAPEL mandataire M. DELION

Mme BOITTE mandataire M. CHARVILLAT

Mme CLEMENT mandataire M. NERAUD

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Mlle CHER Ariane est élue Secrétaire

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Le quorum étant atteint, M. NERAUD donne lecture du compte rendu de la réunion du 18 septembre 2002 qui est adopté à l’unanimité, après qu’aient été apportées les réponses aux questions posées lors du tour de table.

Puis, l’ordre du jour est abordé :

ORDRE DU JOUR :

Le Conseil, unanime,

décide de modifier comme suit les budgets :

budget communal

- recettes d’investissement 202.041.00 €uros

- dépenses d’investissement 202.041,00 €uros

- recettes de fonctionnement 34.100,00 €uros

- dépenses de fonctionnement 34.100,00 €uros

budget du Parc d’activités de la Colline

- recettes de fonctionnement 48.021,00 €uros

- dépenses de fonctionnement 48.021,00 €uros

décide de modifier le budget du service de l’eau et de l’assainissement en procédant à divers ajustements.

émet un avis favorable à la modification des statuts du SIMAG

accepte les propositions formulées par la commission des travaux lors de sa réunion du 3 octobre :

plantation d’un îlot de 5 arbustes, Place des Fêtes et divers remplacements d’arbustes Place des Ecoles

aménagement de la sécurité sur le pont de Moulin Foulon

reconstruction du bâtiment incendié Place du Marché

débroussaillage des parcelles boisées dans le Parc d’activités de la Colline

- entend le point sur les travaux d’assainissement de la rue Mangine fait par M. COTTON et M. CHARVILLAT.

M. NERAUD donne connaissance du compte rendu de la réunion du Conseil de la CC4V au cours de laquelle le rattachement de la déchetterie de Dordives au SMIRTOM a été approuvé.

Mme LEROY fait part de la visite du directeur du SMIRTOM, à la déchetterie, le 30 septembre. Le SMIRTOM se réunira le 18 octobre 2002 pour prendre une décision à ce sujet.

Après avoir entendu les arguments de la commission d’urbanisme, développés par M. DELION, le Conseil, unanime, désigne le Cabinet GEOMEXPERT pour la réalisation du dossier du PLU.

Le Conseil, unanime, ne formule pas d’objection au dossier d’enquête publique présenté par la Société des carrières de Château-Landon pour le renouvellement et l’extension d’une carrière à ciel ouvert de calcaires sur la commune de Souppes-sur-Loing.

Le Conseil, unanime, décide d’adresser un courrier à la CONNEX pour appuyer les demandes de plusieurs administrés, suite à la suppression du passage du car de la ligne 501 le mercredi et à la modification des horaires des cars STILL le matin et le soir à destination ou en provenance de la gare de Nemours.

.M. COTTON informe que le Service de la Navigation a procédé au fauchage de la berge du Loing à Grands-Moulins. La réparation de la brêche ne devrait pas tarder.

Il fait le compte rendu du séminaire organisé par les Conservatoires des espaces naturels, auquel il a assisté.

Mme COCQUELET rappelle que l’inauguration du nouveau site Internet de la commune se déroulera demain à 11 h.30.

Mme GUILLAUME fait part des difficultés rencontrées par le service intercommunal de transport scolaire à destination du collège de Ferrières, car des enfants sèment le trouble dans les cars. Mme GUILLAUME reçoit les parents et les enfants concernés samedi 12 octobre. En attendant, les enfants concernés ont été suspendus pour plusieurs jours.